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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) R et T
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FREE TIME
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FREE TIME
R et T SAS, SAS

Numéro de dépôt :
3239761
Date de dépôt :
17/07/2003
Lieu de dépôt :
GTC LIMOGES
Date d'expiration :
17/07/2023
FREE TIME de R et T

Présentation de la marque FREE TIME

Déposée le 17 juillet 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) R et T auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GTC LIMOGES), la marque française « FREE TIME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-37 du 12 septembre 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) R et T domicilié(e) 10 Avenue Pierre COT - 87350 - PANAZOL - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 702 878 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, R et T, SAS domicilié(e) 10 Avenue Pierre COT - 87350 - PANAZOL - France.

La marque FREE TIME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3239761.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FREE TIME est expirée depuis le 17 juillet 2023.

R et T a également déposé les autres marques suivantes : SPIRALE


R et T SAS, SAS - 10 Avenue Pierre COT - 87350 - PANAZOL - France - SIREN 349702878


R et T, SAS - 10 Avenue Pierre COT - 87350 - PANAZOL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-02

Publication - Publication le 12 sept. 2003 au BOPI 2003-37

Renouvellement sans limitation le 8 juillet 2013 n°2534990 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-07-08

Inscription le 14 décembre 2016 - Transmission totale de propriété n°690953 - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2016-12-14

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux ; boîtiers ; bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis à cigares ou à cigarettes en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; ustensiles de cuisine ou de ménage en métaux précieux ; vaisselle en métaux précieux.