Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DUCLOS MAILLARD
SARL R et R, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
97666160
Date de dépôt :
27/02/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/02/2007

Présentation de la marque DUCLOS MAILLARD

Déposée le 27 février 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) R et R auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DUCLOS MAILLARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-14 du 4 avril 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) R et R domicilié(e) 3 rue Louis Jeanperrin, ZI du Charmontet, 25200 MONTBELIARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 073 720 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque DUCLOS MAILLARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97666160.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DUCLOS MAILLARD est expirée depuis le 27 février 2007.


SARL R et R, Société à Responsabilité Limitée - 3 rue Louis Jeanperrin, ZI du Charmontet, 25200 MONTBELIARD - France - SIREN 410073720


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-32

Publication - Publication le 4 avr. 1997 au BOPI 1997-14

Vins, boissons alcooliques (à l'exception des bières)