Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine Carus de Berjac
R. et J Wood
Domaine

Numéro de dépôt :
3232567
Date de dépôt :
16/06/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/06/2013
Domaine Carus de Berjac de R. et J Wood

Présentation de la marque Domaine Carus de Berjac

Déposée le 16 juin 2003 par R. et J Wood et Domaine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domaine Carus de Berjac » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-31 du 1 août 2003.

Les déposants sont R. et J Wood domicilié(e) 27 b. ch. de la Chapelle,34310 Quarante - 34310 - France et Domaine domicilié(e) 10, Rue Denfert Rocheveau,34310 Cruzy - 34310 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Robert et Jacqueline Wood domicilié(e) 27, b. ch. de la Chapelle,34310 Quarante - 34310 - France.

La marque Domaine Carus de Berjac a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3232567.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine Carus de Berjac est expirée depuis le 16 juin 2013.


R. et J Wood - 27 b. ch. de la Chapelle,34310 Quarante - 34310 - France

Domaine - 10, Rue Denfert Rocheveau,34310 Cruzy - 34310 - France - SIREN 4


Robert et Jacqueline Wood - 27, b. ch. de la Chapelle,34310 Quarante - 34310 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-48

Publication - Publication le 1 août 2003 au BOPI 2003-31

Vins de pays. Vins d'appelation.