Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) R ET D (Ste Anonyme
/
" LA LITERIE NATURELLE " FUTONS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

" LA LITERIE NATURELLE " FUTONS
R ET D S.A. (Ste Anonyme)

Numéro de dépôt :
98754477
Date de dépôt :
15/10/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
15/10/2008

Présentation de la marque " LA LITERIE NATURELLE " FUTONS

Déposée le 15 octobre 1998 par la Société Anonyme (SA) R ET D (Ste Anonyme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « " LA LITERIE NATURELLE " FUTONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-47 du 20 novembre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) R ET D (Ste Anonyme domicilié(e) 26 RUE MONTGALLET, 75012 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 390 984 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, R. ET D. S.A. - France.

La marque " LA LITERIE NATURELLE " FUTONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98754477.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque " LA LITERIE NATURELLE " FUTONS est expirée depuis le 15 octobre 2008.

R ET D (Ste Anonyme a également déposé les autres marques suivantes : " LA LITERIE NATURELLE


R ET D S.A. (Ste Anonyme) - 26 RUE MONTGALLET, 75012 PARIS - France - SIREN 419390984


R. ET D. S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-13

Publication - Publication le 20 nov. 1998 au BOPI 1998-47

Futons - tatamis.