Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RB ENGINE
R ET B PRODUCTS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
93494615
Date de dépôt :
29/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/11/2023

Présentation de la marque RB ENGINE

Déposée le 29 novembre 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) R ET B PRODUCTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RB ENGINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-02 du 14 janvier 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) R ET B PRODUCTS domicilié(e) Place Epinette - 38580 - ALLEVARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 941 886 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque RB ENGINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93494615.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque RB ENGINE est expirée depuis le 29 novembre 2023.

R ET B PRODUCTS a également déposé les autres marques suivantes : RB THE POWER OF CHAMPIONS


R ET B PRODUCTS, Société par Actions Simplifiée - Place Epinette - 38580 - ALLEVARD - France - SIREN 384941886


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-24

Inscription le 17 février 2004 - Demande de relevé de déchéance n°387043 - Publication au BOPI 2004-02-17

Inscription le 17 février 2004 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°387044 - Publication au BOPI 2004-02-17

Renouvellement sans limitation le 8 janvier 2004 n°2256011 - Publication au BOPI 2004-01-08

Publication - Publication le 14 janv. 1994 au BOPI 1994-02

Renouvellement sans limitation le 19 novembre 2013 n°2544150 - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2013-11-19

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