Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOUCE CUVEE
R. DUMONT ET FILS, SCEV

Numéro de dépôt :
3369761
Date de dépôt :
29/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/06/2025
DOUCE CUVEE de R. DUMONT ET FILS

Présentation de la marque DOUCE CUVEE

Déposée le 29 juin 2005 par la société R. DUMONT ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOUCE CUVEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-33 du 19 août 2005.

Le déposant est la société R. DUMONT ET FILS domicilié(e) RUE DE CHAMPAGNE - 10200 - CHAMPIGNOL LEZ MONDEVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 697 455 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, R. DUMONT ET FILS, M. DUMONT BERNARD domicilié(e) RUE DE CHAMPAGNE - 10200 - CHAMPIGNOL LEZ MONDEVILLE - France.

La marque DOUCE CUVEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3369761.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOUCE CUVEE arrivera à expiration en date du 29 juin 2025.

R. DUMONT ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : R. DUMONT & FILS


R. DUMONT ET FILS, SCEV - RUE DE CHAMPAGNE - 10200 - CHAMPIGNOL LEZ MONDEVILLE - France - SIREN 326697455


R. DUMONT ET FILS, M. DUMONT BERNARD - RUE DE CHAMPAGNE - 10200 - CHAMPIGNOL LEZ MONDEVILLE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-50

Publication - Publication le 19 août 2005 au BOPI 2005-33

Renouvellement sans limitation le 16 juin 2015 n°2589676 - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-06-16

Vins beneficiant de l'appellation d'origine controlée Champagne.