Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RENOUARD Agencement
R DECO, EURL

Numéro de dépôt :
3949169
Date de dépôt :
24/09/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/09/2022
RENOUARD Agencement de R DECO

Présentation de la marque RENOUARD Agencement

Déposée le 24 septembre 2012 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) R DECO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RENOUARD Agencement » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-42 du 19 octobre 2012.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) R DECO domicilié(e) ZA LES PLACIS, 5 ALLÉE DE LA JACAUDAIS - 35230 - BOURGBARRÉ - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 795 306 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, R DECO, Mle RAJAONAVAH LISE domicilié(e) ZA LES PLACIS, 5 ALLÉE DE LA JACAUDAIS - 35230 - BOURGBARRÉ - France.

La marque RENOUARD Agencement a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3949169.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RENOUARD Agencement est expirée depuis le 24 septembre 2022.


R DECO, EURL - ZA LES PLACIS, 5 ALLÉE DE LA JACAUDAIS - 35230 - BOURGBARRÉ - France - SIREN 402795306


R DECO, Mle RAJAONAVAH LISE - ZA LES PLACIS, 5 ALLÉE DE LA JACAUDAIS - 35230 - BOURGBARRÉ - France


Publication - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Enregistrement sans modification - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2013-03

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; étagères ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; démolition de constructions ; installation, entretien et réparation de machines ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; services de dessinateurs d'arts graphiques.