Marque enregistrée - Marque en vigueur

V12
R&D VINS

Numéro de dépôt :
4464475
Date de dépôt :
26/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/06/2028
V12 de R&D VINS

Présentation de la marque V12

Déposée par voie électronique le 26 juin 2018 par R&D VINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « V12 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-29 du 20 juillet 2018.

Le déposant est R&D VINS domicilié(e) Château Saint Maurice, route nationale 580 - 30290 - LAUDUN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IN CONCRETO, Monsieur Franck CASO domicilié(e) 9 rue de l'Isly - 75008 - PARIS - France.

La marque V12 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4464475.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque V12 arrivera à expiration en date du 26 juin 2028.

R&D VINS a également déposé les autres marques suivantes : PARFUM DE SYRAH , Parfum de Rhône , LEVAT , LA PROMESSE DE L'AUBE , FACE SUD , VINUM FIDELIS , MURIEL THOMAS , PITCHOUN , LES VIGNARDISES , Terre des Cigales


R&D VINS - Château Saint Maurice, route nationale 580 - 30290 - LAUDUN - France


IN CONCRETO, Monsieur Franck CASO - 9 rue de l'Isly - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-29

Enregistrement avec modification - Publication le 16 nov. 2018 au BOPI 2018-46

Tire-bouchons, carafes de décoration, carafes de service, seaux à glace, verres, salières, poivriers, carafes de décantation, bouchons de verre, Colliers anti-gouttes spécialement adaptés aux goulots de bouteilles de vin pour arrêter les gouttes, découpes capsules à savoir ouvre-bouteilles, vaisselles, ballons en verre (récipients) ; bacs verseurs, chopes à bière, bocaux, récipients à boire, bols, bouteilles, cruches, cruchons non en métaux précieux, récipients pour la cuisine non en métaux précieux, dessous-deplat (ustensiles de table), verre émaillé, gobelets non en métaux précieux, services à liqueurs, plateaux à usage domestique non en métaux précieux, plats non en métaux précieux ; porte-cartes de menus, porte-cure-dents non en métaux précieux, vaisselles non en métaux précieux, coupes non en métaux précieux ;

Vins ; boissons alcooliques sauf bières ; eaux de vie et boissons distillées ; boissons alcooliques contenant des fruits ; extraits de fruits avec alcool ; essences et extraits alcooliques.