TERRE ROMAINE
Présentation de la marque TERRE ROMAINE
Déposée le 30 janvier 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) R&D VINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRE ROMAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-08 du 24 février 2012.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque TERRE ROMAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3892883.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE ROMAINE est expirée depuis le 30 janvier 2022.
R&D VINS a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08
Enregistrement avec modification - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11
Inscription le 13 mars 2013 - Rejet partiel n°596700 - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-03-13
Inscription le 8 mars 2019 - Changement de forme juridique n°750823 - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2019-03-08