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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) R&D VINS
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TERRE ROMAINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRE ROMAINE
R&D VINS, SARL

Numéro de dépôt :
3892883
Date de dépôt :
30/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/01/2022
TERRE ROMAINE de R&D VINS

Présentation de la marque TERRE ROMAINE

Déposée le 30 janvier 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) R&D VINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRE ROMAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-08 du 24 février 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) R&D VINS domicilié(e) ROUTE NATIONALE 580 - 30290 - LAUDUN - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 431 157 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, R&D VINS, M. DAUVERGNE FRANCOIS domicilié(e) ROUTE NATIONALE 580 - 30290 - LAUDUN - France.

La marque TERRE ROMAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3892883.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE ROMAINE est expirée depuis le 30 janvier 2022.

R&D VINS a également déposé les autres marques suivantes : PARFUM DE SYRAH , Parfum de Rhône , LEVAT , LA PROMESSE DE L'AUBE , FACE SUD , VINUM FIDELIS , MURIEL THOMAS , PITCHOUN , LES VIGNARDISES , Terre des Cigales


R&D VINS, SARL - ROUTE NATIONALE 580 - 30290 - LAUDUN - France - SIREN 479431157


R&D VINS, M. DAUVERGNE FRANCOIS - ROUTE NATIONALE 580 - 30290 - LAUDUN - France


Publication - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08

Enregistrement avec modification - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Inscription le 13 mars 2013 - Rejet partiel n°596700 - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-03-13

Inscription le 8 mars 2019 - Changement de forme juridique n°750823 - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2019-03-08

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