Terre des Cigales
Présentation de la marque Terre des Cigales
Déposée le 3 mars 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) R&D Vins auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Terre des Cigales » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-15 du 11 avril 2008.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Terre des Cigales a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3560463.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Terre des Cigales arrivera à expiration en date du 3 mars 2028.
R&D Vins a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-32
Publication - Publication le 11 avr. 2008 au BOPI 2008-15
Renouvellement sans limitation le 6 septembre 2018 n°2692271 - Publication le 28 déc. 2018 au BOPI 2018-09-06
Inscription le 8 mars 2019 - Changement de forme juridique n°750823 - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2019-03-08