Marque renouvelée - Marque en vigueur

Terre des Cigales
R&D Vins, S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
3560463
Date de dépôt :
03/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/03/2028
Terre des Cigales de R&D Vins

Présentation de la marque Terre des Cigales

Déposée le 3 mars 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) R&D Vins auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Terre des Cigales » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-15 du 11 avril 2008.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) R&D Vins domicilié(e) Château Saint Maurice, R.N. 580 L'Ardoise - 30290 - LAUDUN - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 431 157 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IN CONCRETO, M. CASO Franck domicilié(e) 9 rue de l'Isly - 75008 - PARIS - France.

La marque Terre des Cigales a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3560463.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Terre des Cigales arrivera à expiration en date du 3 mars 2028.

R&D Vins a également déposé les autres marques suivantes : PARFUM DE SYRAH , Parfum de Rhône , LEVAT , LA PROMESSE DE L'AUBE , FACE SUD , VINUM FIDELIS , MURIEL THOMAS , PITCHOUN , LES VIGNARDISES , DAUVERGNE RANVIER DR


R&D Vins, S.A.R.L. - Château Saint Maurice, R.N. 580 L'Ardoise - 30290 - LAUDUN - France - SIREN 479431157


IN CONCRETO, M. CASO Franck - 9 rue de l'Isly - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-32

Publication - Publication le 11 avr. 2008 au BOPI 2008-15

Renouvellement sans limitation le 6 septembre 2018 n°2692271 - Publication le 28 déc. 2018 au BOPI 2018-09-06

Inscription le 8 mars 2019 - Changement de forme juridique n°750823 - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2019-03-08

Vins, boissons alcooliques à l'exception des bières.