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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) R&D VINS
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TERRE DE FRUITS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TERRE DE FRUITS
R&D VINS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3679665
Date de dépôt :
28/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/09/2029
TERRE DE FRUITS de R&D VINS

Présentation de la marque TERRE DE FRUITS

Déposée le 28 septembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) R&D VINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRE DE FRUITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-45 du 6 novembre 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) R&D VINS domicilié(e) Château Saint Maurice, Route nationale 580 - 30290 - LAUDUN L'ARDOISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 431 157 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IN CONCRETO, M. CASO Franck domicilié(e) 9 rue de l'Isly - 75008 - PARIS - France.

La marque TERRE DE FRUITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3679665.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TERRE DE FRUITS arrivera à expiration en date du 28 septembre 2029.

R&D VINS a également déposé les autres marques suivantes : PARFUM DE SYRAH , Parfum de Rhône , LEVAT , LA PROMESSE DE L'AUBE , FACE SUD , VINUM FIDELIS , MURIEL THOMAS , PITCHOUN , LES VIGNARDISES , Terre des Cigales


R&D VINS, Société par actions simplifiée - Château Saint Maurice, Route nationale 580 - 30290 - LAUDUN L'ARDOISE - France - SIREN 479431157


IN CONCRETO, M. CASO Franck - 9 rue de l'Isly - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-45

Enregistrement sans modification - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-09

Inscription le 8 mars 2019 - Changement de forme juridique n°750823 - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2019-03-08

Renouvellement sans limitation le 4 juillet 2019 n°2720152 - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-07-04

Vins, boissons alcooliques à l'exception des bières.