Déposée par voie électronique le 8 novembre 2017 par R&D VINS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SELECTION XIII » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-48 du 1 décembre 2017.
Le déposant est R&D VINS domicilié(e) Château Saint Maurice, route nationale 580 - 30290 - LAUDUN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IN CONCRETO, Monsieur Franck CASO domicilié(e) 9 Rue de l'Isly - 75008 - Paris - France.
La marque SELECTION XIII a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4402751.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
R&D VINS - Château Saint Maurice, route nationale 580 - 30290 - LAUDUN - France
IN CONCRETO, Monsieur Franck CASO - 9 Rue de l'Isly - 75008 - Paris - France
Publication - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-48
Enregistrement sans modification - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2018-09
Tire-bouchons, carafes de décoration, carafes de service, seaux à glace, verres, salières, poivriers, carafes de décantation, bouchons de verre, anti-gouttes, découpes capsules, vaisselles, ballons en verre (récipients) ; bacs verseurs, chopes à bière, bocaux, récipients à boire, bols, bouteilles, cruches, cruchons non en métaux précieux, récipients pour la cuisine non en métaux précieux, dessous-de-plat (ustensiles de table), verre émaillé, gobelets non en métaux précieux, services à liqueurs, plateaux à usage domestique non en métaux précieux, plats non en métaux précieux ; porte-cartes de menus, porte-cure-dents non en métaux précieux, vaisselles non en métaux précieux, coupes non en métaux précieux ;
Vins ; boissons alcooliques sauf bières ; eaux de vie et boissons distillées ; boissons alcooliques contenant des fruits ; extraits de fruits avec alcool ; essences et extraits alcooliques ;
Services d'animation commerciale ou publicitaire liés aux vins au sein d'expositions, de foires et de salons professionnels ou grand public, à buts commerciaux ou de publicité, location d'espaces publicitaires ; optimisation du trafic pour des sites web ; services d'import/export pour l'achat et la vente de produits issus de la vigne ; services de vente au détail et par correspondance et notamment par et sur l'Internet de produits divers en rapport avec le vin, à savoir vins et spiritueux ; services de vente au détail et par correspondance et notamment par et sur l'Internet de produits divers en rapport avec le vin, à savoir ustensiles pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), tire-bouchons, carafes de décoration, carafes de service, seaux à glace, verres, salières, poivriers ; services de vente au détail et par correspondance et notamment par et sur l'Internet de produits divers en rapport avec le vin, à savoir carafes de décantation, bouchons, pompes à vide, anti-gouttes, découpes capsules, vaisselles, ballons en verre (récipients), becs verseurs, chopes à bière, bocaux, récipients à boire, bols, bouteilles, cruches, cruchons non en métaux précieux ; services de vente au détail et par correspondance et notamment par et sur l'Internet de produits divers en rapport avec le vin, à savoir récipients pour la cuisine non en métaux précieux, dessous-de-plat (ustensiles de table), verre émaillé, gobelets non en métaux précieux, services à liqueurs, plateaux à usage domestique non en métaux précieux, plats non en métaux précieux ; services de vente au détail et par correspondance et notamment par et sur l'Internet de produits divers en rapport avec le vin, à savoir porte-cartes de menus, porte-cure-dents non en métaux précieux, vaisselles non en métaux précieux, coupes non en métaux précieux ; organisation et conduite d'expositions et de salons professionnels ou grand public, de foires, à buts commerciaux ou de publicité ; gestion de fichiers informatiques.
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