Déposée le 5 septembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) R&D VINS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « PARFUM DE RHÔNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-39 du 30 septembre 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) R&D VINS domicilié(e) Château Saint-Maurice, R.N. 580 l'Ardoise - 30290 - LAUDUN - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 431 157 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IN CONCRETO domicilié(e) 9 rue de l'Isly - 75008 - PARIS - France.
La marque PARFUM DE RHÔNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4296936.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
R&D VINS, Société par actions simplifiée - Château Saint-Maurice, R.N. 580 l'Ardoise - 30290 - LAUDUN - France - SIREN 479431157
IN CONCRETO - 9 rue de l'Isly - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39
Enregistrement avec modification - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-07
Tire-bouchons, carafes de décoration, carafes de service, seaux à glace, verres, salières, poivriers, carafes de décantation, bouchons de verre, anti-gouttes, découpes capsules, vaisselles, ballons en verre (récipients) ; bacs verseurs, chopes à bière, bocaux, récipients à boire, bols, bouteilles, cruches, cruchons non en métaux précieux, récipients pour la cuisine non en métaux précieux, dessous-de-plat (ustensiles de table), verre émaillé, gobelets non en métaux précieux, services à liqueurs, plateaux à usage domestique non en métaux précieux, plats non en métaux précieux ; porte-cartes de menus, porte-cure-dents non en métaux précieux, vaisselles non en métaux précieux, coupes non en métaux précieux ;
Boissons alcoolisées bénéficiant des indications géographiques suivantes : « Eau-de-vie de vin des Côtes-du-Rhône ou fine des Côtes-du-Rhône » et Marc des Côtes-du-Rhône ou Eau-de-vie de Marc des Côtes-du-Rhône ; vins d'appellation d'origine protégée bénéficiant de l'appellation d'origine protégée « Côtes-du-Rhône » ou « Côtes-du-Rhône Villages » ;
Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; services de conseils pour l'organisation et la direction des affaires ; recherches et prospection de marchés et étude de marchés ; renseignements d'affaires, relations publiques, publicité, services d'import/export pour l'achat et la vente de produits issus de la vigne ; services de vente au détail et par correspondance et notamment par et sur l'Internet de produits divers, à savoir boissons alcooliques (à l'exception des bières), vins d'appellation d'origine protégée Côtes-du-Rhône ou Côtes-du-Rhône villages et spiritueux, bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons ; services de vente au détail et par correspondance et notamment par et sur l'Internet de produits divers, à savoir publications électroniques et numériques, produits de l'imprimerie, imprimés, journaux et périodiques, magazines, revues, livres, publications, catalogues, prospectus, albums, atlas, articles pour reliures, photographies ; services de vente au détail et par correspondance et notamment par et sur l'Internet de produits divers, à savoir articles de papeterie, cahiers, bloc-notes, carnets, stylos et recharges de stylos, porte-stylos, crayons, classeurs, chemises pour documents ; services de vente au détail et par correspondance et notamment par et sur l'Internet de produits divers, à savoir étiquettes non en tissu, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, autocollants et décalcomanies ; services de vente au détail et par correspondance et notamment par et sur l'Internet de produits divers, à savoir ustensiles pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), tire-bouchons, carafes de décoration, carafes de service, seaux à glace, verres, salières, poivriers ; services de vente au détail et par correspondance et notamment par et sur l'Internet de produits divers, à savoir carafes de décantation, bouchons, pompes à vide, anti-gouttes, découpes capsules, vaisselles, ballons en verre (récipients), becs verseurs, chopes à bière, bocaux, récipients à boire, bols, bouteilles, cruches, cruchons non en métaux précieux ; services de vente au détail et par correspondance et notamment par et sur l'Internet de produits divers, à savoir récipients pour la cuisine non en métaux précieux, dessous-de-plat (ustensiles de table), verre émaillé, gobelets non en métaux précieux, services à liqueurs, plateaux à usage domestique non en métaux précieux, plats non en métaux précieux ; services de vente au détail et par correspondance et notamment par et sur l'Internet de produits divers, à savoir porte-cartes de menus, porte-cure-dents non en métaux précieux, vaisselles non en métaux précieux, coupes non en métaux précieux ; organisation et conduite d'expositions et de salons professionnels ou grand public, de foires, à buts commerciaux ou de publicité ; gestion de fichiers informatiques.
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