Marque renouvelée - Marque en vigueur

Parfum de Rhône
R&D VINS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3452824
Date de dépôt :
25/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/09/2026
Parfum de Rhône de R&D VINS

Présentation de la marque Parfum de Rhône

Déposée le 25 septembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) R&D VINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Parfum de Rhône » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-44 du 3 novembre 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) R&D VINS domicilié(e) Château Saint-Maurice, R.N. 580 l'Ardoise - 30290 - LAUDUN - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 431 157 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IN CONCRETO, M. CASO Franck domicilié(e) 9 rue de l'Isly - 75008 - PARIS - France.

La marque Parfum de Rhône a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3452824.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Parfum de Rhône arrivera à expiration en date du 25 septembre 2026.

R&D VINS a également déposé les autres marques suivantes : PARFUM DE SYRAH , LEVAT , LA PROMESSE DE L'AUBE , FACE SUD , VINUM FIDELIS , MURIEL THOMAS , PITCHOUN , LES VIGNARDISES , Terre des Cigales , DAUVERGNE RANVIER DR


R&D VINS, Société par actions simplifiée - Château Saint-Maurice, R.N. 580 l'Ardoise - 30290 - LAUDUN - France - SIREN 479431157


IN CONCRETO, M. CASO Franck - 9 rue de l'Isly - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-09

Publication - Publication le 3 nov. 2006 au BOPI 2006-44

Inscription le 1 septembre 2016 - Changement de forme juridique n°678753 - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-09-01

Renouvellement sans limitation le 5 septembre 2016 n°2627158 - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2016-09-05

Vins bénéficiant de l'une des appellations d'origine contrôlée contenant le terme Rhône.