Marque enregistrée - Marque en vigueur

LEVAT
R&D VINS

Numéro de dépôt :
4483952
Date de dépôt :
18/09/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/09/2028
LEVAT de R&D VINS

Présentation de la marque LEVAT

Déposée par voie électronique le 18 septembre 2018 par R&D VINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LEVAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-41 du 12 octobre 2018.

Le déposant est R&D VINS domicilié(e) Route Nationale 580 - 30290 - LAUDUN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IN CONCRETO, Monsieur Franck CASO domicilié(e) 9 rue de l'Isly - 75008 - PARIS - France.

La marque LEVAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4483952.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LEVAT arrivera à expiration en date du 18 septembre 2028.

R&D VINS a également déposé les autres marques suivantes : PARFUM DE SYRAH , Parfum de Rhône , LA PROMESSE DE L'AUBE , FACE SUD , VINUM FIDELIS , MURIEL THOMAS , PITCHOUN , LES VIGNARDISES , Terre des Cigales , DAUVERGNE RANVIER DR


R&D VINS - Route Nationale 580 - 30290 - LAUDUN - France


IN CONCRETO, Monsieur Franck CASO - 9 rue de l'Isly - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-41

Enregistrement sans modification - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2019-02

Tire-bouchons, carafes de décoration, carafes de service, seaux à glace, verres, salières, poivriers, carafes de décantation, bouchons de verre, anti-gouttes, découpes capsules, vaisselles, ballons en verre (récipients), bacs verseurs, chopes à bière, bocaux, récipients à boire, bols, bouteilles, cruches, cruchons non en métaux précieux, récipients pour la cuisine non en métaux précieux, dessous-de-plat (ustensiles de table), verre émaillé, gobelets non en métaux précieux, services à liqueurs, plateaux à usage domestique non en métaux précieux, plats non en métaux précieux; porte-cartes de menus, porte-cure-dents non en métaux précieux, vaisselles non en métaux précieux, coupes non en métaux précieux ;

Vins ; boissons alcooliques à l'exception des bières ; vins ; eaux de vie et boissons distillées ; boissons alcooliques contenant des fruits ; extraits de fruits avec alcool ; essences et extraits alcooliques ;

Gestion des affaires commerciales; administration commerciale; services de conseils pour l'organisation et la direction des affaires; recherches et prospection de marchés et étude de marchés; renseignements d'affaires, relations publiques, publicité, distribution de prospectus, d'échantillons; distribution de matériel publicitaire [tracts, imprimés]; marketing; service de promotion des ventes attaché à un programme de fidélisation de clientèle; services d'import/export pour l'achat et la vente de produits issus de la vigne; services de vente au détail et par correspondance et notamment par et sur l'Internet de produits divers en rapport avec le vin, à savoir : boissons alcooliques (à l'exception des bières), vins et spiritueux, bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, publications électroniques et numériques, produits de l'imprimerie, imprimés, journaux et périodiques, magazines, revues, livres, publications, catalogues, prospectus, albums, atlas, articles pour reliures, photographies, articles de papeterie, cahiers, bloc-notes, carnets, stylos et recharges de stylos, porte-stylos, crayons, classeurs, chemises pour documents, étiquettes non en tissu, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, autocollants et décalcomanies, ustensiles pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), tire-bouchons, carafes de décoration, carafes de service, seaux à glace, verres, salières, poivriers, carafes de décantation, bouchons, pompes à vide, anti-gouttes, découpes capsules, vaisselles, ballons en verre (récipients), becs verseurs, chopes à bière, bocaux, récipients à boire, bols, bouteilles, cruches, cruchons non en métaux précieux, récipients pour la cuisine non en métaux précieux, dessous-de-plat (ustensiles de table), verre émaillé, gobelets non en métaux précieux, services à liqueurs, plateaux à usage domestique non en métaux précieux, plats non en métaux précieux, porte-cartes de menus, porte-cure-dents non en métaux précieux, vaisselles non en métaux précieux, coupes non en métaux précieux; organisation et conduite d'expositions et de salons professionnels ou grand public, de foires, à buts commerciaux ou de publicité, gestion de fichiers informatiques. Services rendus par un franchiseur, à savoir aide à l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale.