Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA NOBLE COLLINE
R&D VINS

Numéro de dépôt :
4480889
Date de dépôt :
07/09/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/09/2028
LA NOBLE COLLINE de R&D VINS

Présentation de la marque LA NOBLE COLLINE

Déposée par voie électronique le 7 septembre 2018 par R&D VINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA NOBLE COLLINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-39 du 28 septembre 2018.

Le déposant est R&D VINS domicilié(e) Château Saint Maurice, route nationale 580 - 30290 - LAUDUN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IN CONCRETO, Monsieur Franck CASO domicilié(e) 9 rue de l'Isly - 75008 - Paris - France.

La marque LA NOBLE COLLINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4480889.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA NOBLE COLLINE arrivera à expiration en date du 7 septembre 2028.

R&D VINS a également déposé les autres marques suivantes : PARFUM DE SYRAH , Parfum de Rhône , LEVAT , LA PROMESSE DE L'AUBE , FACE SUD , VINUM FIDELIS , MURIEL THOMAS , PITCHOUN , LES VIGNARDISES , Terre des Cigales


R&D VINS - Château Saint Maurice, route nationale 580 - 30290 - LAUDUN - France


IN CONCRETO, Monsieur Franck CASO - 9 rue de l'Isly - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-39

Enregistrement sans modification - Publication le 28 déc. 2018 au BOPI 2018-52

Vins, boissons alcooliques à l'exception des bières.