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Marques déposées par R&D VINS
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L'Assemblière
Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'Assemblière
R&D VINS

Numéro de dépôt :
4596059
Date de dépôt :
04/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/11/2029
L\'Assemblière de R&D VINS

Présentation de la marque L'Assemblière

Déposée par voie électronique le 4 novembre 2019 par R&D VINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'Assemblière » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-48 du 29 novembre 2019.

Le déposant est R&D VINS domicilié(e) RN 580, Château Saint Maurice - 30290 - Laudun-L'Ardoise - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IN CONCRETO, Monsieur Franck CASO domicilié(e) 9 rue de l'Isly - 75008 - Paris - France.

La marque L'Assemblière a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4596059.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'Assemblière arrivera à expiration en date du 4 novembre 2029.

R&D VINS a également déposé les autres marques suivantes : PARFUM DE SYRAH , Parfum de Rhône , LEVAT , LA PROMESSE DE L'AUBE , FACE SUD , VINUM FIDELIS , MURIEL THOMAS , PITCHOUN , LES VIGNARDISES , Terre des Cigales


R&D VINS - RN 580, Château Saint Maurice - 30290 - Laudun-L'Ardoise - France


IN CONCRETO, Monsieur Franck CASO - 9 rue de l'Isly - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 29 nov. 2019 au BOPI 2019-48

Enregistrement sans modification - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2020-09

Vins ; boissons alcooliques à l'exception des bières ; vins ; eaux de vie et boissons distillées ; boissons alcooliques contenant des fruits ; extraits de fruits avec alcool ; essences et extraits alcooliques ;

Dégustations de vins [services de divertissement], services de dégustation de vins [apprentissage], dégustation de vins [services d'enseignement], divertissement en matière de dégustation de vins, évènements de dégustation de vins à des fins éducatives, organisation et conduite d'événements de dégustation de vins à des fins éducatives ; Services d'organisation et de conduite de colloques, séminaires, conférences, symposiums, congrès, stages à buts culturels ou éducatifs ; services d'organisation de concours en matière d'éducation, de divertissement ; activités sportives et culturelles ; production, organisation et représentation de spectacles ;

Bars à vins, services de dégustation de vins [fourniture de boissons] ; restauration ; traiteurs.