Marque expirée - Marque en non vigueur

INTEGRAL BIO
R&D VINS S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
3640124
Date de dépôt :
27/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/03/2019
INTEGRAL BIO de R&D VINS

Présentation de la marque INTEGRAL BIO

Déposée le 27 mars 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) R&D VINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INTEGRAL BIO »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) R&D VINS domicilié(e) Château Saint Maurice, R.N. 580 L'Ardoise,30290 LAUDUN - 30290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 431 157 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, François DAUVERGNE R&D VINS domicilié(e) Château Saint Maurice, R.N. 580 L'Ardoise,30290 LAUDUN - 30290 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INTEGRAL BIO est expirée depuis le 27 mars 2019.

R&D VINS a également déposé les autres marques suivantes : PARFUM DE SYRAH , Parfum de Rhône , LEVAT , LA PROMESSE DE L'AUBE , FACE SUD , VINUM FIDELIS , MURIEL THOMAS , PITCHOUN , LES VIGNARDISES , Terre des Cigales


R&D VINS S.A.R.L. - Château Saint Maurice, R.N. 580 L'Ardoise,30290 LAUDUN - 30290 - France - SIREN 479431157


François DAUVERGNE R&D VINS - Château Saint Maurice, R.N. 580 L'Ardoise,30290 LAUDUN - 30290 - France


Publication - Publication le 7 mai 2009 au BOPI 2009-19

Enregistrement sans modification - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36

Conseil en organisation et direction des affaires. Gestion des affaires commerciales.

Education, formation.

Services d'agriculture.