Marque enregistrée - Marque en vigueur

HORS CADRE
R&D VINS, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4360032
Date de dépôt :
09/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/05/2027
HORS CADRE de R&D VINS

Présentation de la marque HORS CADRE

Déposée par voie électronique le 9 mai 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) R&D VINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HORS CADRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-22 du 2 juin 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) R&D VINS domicilié(e) Château Saint Maurice, route nationale 580 - 30290 - LAUDUN - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 431 157 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IN CONCRETO, M. Caso Franck domicilié(e) 9 rue de l'Isly - 75008 - Paris - France.

La marque HORS CADRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4360032.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HORS CADRE arrivera à expiration en date du 9 mai 2027.

R&D VINS a également déposé les autres marques suivantes : PARFUM DE SYRAH , Parfum de Rhône , LEVAT , LA PROMESSE DE L'AUBE , FACE SUD , VINUM FIDELIS , MURIEL THOMAS , PITCHOUN , LES VIGNARDISES , Terre des Cigales


R&D VINS, société par actions simplifiée - Château Saint Maurice, route nationale 580 - 30290 - LAUDUN - France - SIREN 479431157


IN CONCRETO, M. Caso Franck - 9 rue de l'Isly - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-22

Enregistrement sans modification - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-35

Tire-bouchons, carafes de décoration, carafes de service, seaux à glace, verres, salières, poivriers, carafes de décantation, bouchons de verre, anti-gouttes, découpes capsules, vaisselles, ballons en verre (récipients) ; bacs verseurs, chopes à bière, bocaux, récipients à boire, bols, bouteilles, cruches, cruchons non en métaux précieux, récipients pour la cuisine non en métaux précieux, dessous-de-plat (ustensiles de table), verre émaillé, gobelets non en métaux précieux, services à liqueurs, plateaux à usage domestique non en métaux précieux, plats non en métaux précieux ; porte-cartes de menus, porte-cure-dents non en métaux précieux, vaisselles non en métaux précieux, coupes non en métaux précieux ;

Vins ; boissons alcooliques sauf bières ; eaux de vie et boissons distillées ; boissons alcooliques contenant des fruits ; extraits de fruits avec alcool ; essences et extraits alcooliques ;

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; services de conseils pour l'organisation et la direction des affaires ; recherches et prospection de marchés et étude de marchés ; renseignements d'affaires, relations publiques, publicité, services d'animation commerciale ou publicitaire au sein d'expositions, de foires et de salons professionnels ou grand public, à buts commerciaux ou de publicité, courrier publicitaire, distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), location d'espaces publicitaires ; optimisation du trafic pour des sites web ; services d'import/export pour l'achat et la vente de produits issus de la vigne ; services de vente au détail et par correspondance et notamment par et sur l'Internet de produits divers en rapport avec le vin, à savoir boissons alcooliques (à l'exception des bières), vins et spiritueux, bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons ; services de vente au détail et par correspondance et notamment par et sur l'Internet de produits divers en rapport avec le vin, à savoir publications électroniques et numériques, produits de l'imprimerie, imprimés, journaux et périodiques, magazines, revues, livres, publications, catalogues, prospectus, albums, atlas, articles pour reliures, photographies ; services de vente au détail et par correspondance et notamment par et sur l'Internet de produits divers en rapport avec le vin, à savoir articles de papeterie, cahiers, bloc-notes, carnets, stylos et recharges de stylos, porte-stylos, crayons, classeurs, chemises pour documents ; services de vente au détail et par correspondance et notamment par et sur l'Internet de produits divers en rapport avec le vin, à savoir étiquettes non en tissu, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, autocollants et décalcomanies ; services de vente au détail et par correspondance et notamment par et sur l'Internet de produits divers en rapport avec le vin, à savoir ustensiles pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), tire-bouchons, carafes de décoration, carafes de service, seaux à glace, verres, salières, poivriers ; services de vente au détail et par correspondance et notamment par et sur l'Internet de produits divers en rapport avec le vin, à savoir carafes de décantation, bouchons, pompes à vide, anti-gouttes, découpes capsules, vaisselles, ballons en verre (récipients), becs verseurs, chopes à bière, bocaux, récipients à boire, bols, bouteilles, cruches, cruchons non en métaux précieux ; services de vente au détail et par correspondance et notamment par et sur l'Internet de produits divers en rapport avec le vin, à savoir récipients pour la cuisine non en métaux précieux, dessous-de-plat (ustensiles de table), verre émaillé, gobelets non en métaux précieux, services à liqueurs, plateaux à usage domestique non en métaux précieux, plats non en métaux précieux ; services de vente au détail et par correspondance et notamment par et sur l'Internet de produits divers en rapport avec le vin, à savoir porte-cartes de menus, porte-cure-dents non en métaux précieux, vaisselles non en métaux précieux, coupes non en métaux précieux ; organisation et conduite d'expositions et de salons professionnels ou grand public, de foires, à buts commerciaux ou de publicité ; gestion de fichiers informatiques.