François ARNAUD

R&D Vins S.A.R.L.

Présentation de la marque François ARNAUD

Déposée le 18 janvier 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) R&D Vins auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « François ARNAUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-09 du 4 mars 2005.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) R&D Vins domicilié(e) Château Saint Maurice, R.N. 580 L'Ardoise - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 431 157 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur François DAUVERGNE R&D Vins domicilié(e) Château Saint Maurice, R.N. 580 L'Ardoise - France.

La marque François ARNAUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3336836.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque François ARNAUD est expirée depuis le 18 janvier 2015.

R&D Vins a également déposé les autres marques suivantes : PARFUM DE SYRAH , Parfum de Rhône , LEVAT , LA PROMESSE DE L'AUBE , FACE SUD , VINUM FIDELIS , MURIEL THOMAS , PITCHOUN , LES VIGNARDISES , Terre des Cigales