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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) R&D VINS
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DU SOLEIL A LA TERRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DU SOLEIL A LA TERRE
R&D VINS, SARL

Numéro de dépôt :
3982279
Date de dépôt :
12/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/02/2023
DU SOLEIL A LA TERRE de R&D VINS

Présentation de la marque DU SOLEIL A LA TERRE

Déposée par voie électronique le 12 février 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) R&D VINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DU SOLEIL A LA TERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-10 du 8 mars 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) R&D VINS domicilié(e) CHATEAU SAINT MAURICE, ROUTE NATIONALE 580 - 30290 - LAUDUN - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 431 157 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, R&D VINS, M. FRANCOIS DAUVERGNE domicilié(e) CHATEAU SAINT MAURICE, ROUTE NATIONALE 580 - 30290 - LAUDUN - France.

La marque DU SOLEIL A LA TERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3982279.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DU SOLEIL A LA TERRE est expirée depuis le 12 février 2023.

R&D VINS a également déposé les autres marques suivantes : PARFUM DE SYRAH , Parfum de Rhône , LEVAT , LA PROMESSE DE L'AUBE , FACE SUD , VINUM FIDELIS , MURIEL THOMAS , PITCHOUN , LES VIGNARDISES , Terre des Cigales


R&D VINS, SARL - CHATEAU SAINT MAURICE, ROUTE NATIONALE 580 - 30290 - LAUDUN - France - SIREN 479431157


R&D VINS, M. FRANCOIS DAUVERGNE - CHATEAU SAINT MAURICE, ROUTE NATIONALE 580 - 30290 - LAUDUN - France


Publication - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Enregistrement sans modification - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Inscription le 8 mars 2019 - Changement de forme juridique n°750823 - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2019-03-08

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.