Marque renouvelée - Marque en vigueur

De Natura Rerum
R&D VINS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3610071
Date de dépôt :
06/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/11/2028
De Natura Rerum de R&D VINS

Présentation de la marque De Natura Rerum

Déposée le 6 novembre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) R&D VINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « De Natura Rerum » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-50 du 12 décembre 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) R&D VINS domicilié(e) Château Saint Maurice, R.N. 580 L'Ardoise - 30290 - LAUDUN - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 431 157 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IN CONCRETO, M. CASO Franck domicilié(e) 9 rue de l'Isly - 75008 - PARIS - France.

La marque De Natura Rerum a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3610071.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque De Natura Rerum arrivera à expiration en date du 6 novembre 2028.

R&D VINS a également déposé les autres marques suivantes : PARFUM DE SYRAH , Parfum de Rhône , LEVAT , LA PROMESSE DE L'AUBE , FACE SUD , VINUM FIDELIS , MURIEL THOMAS , PITCHOUN , LES VIGNARDISES , Terre des Cigales


R&D VINS, Société par actions simplifiée - Château Saint Maurice, R.N. 580 L'Ardoise - 30290 - LAUDUN - France - SIREN 479431157


IN CONCRETO, M. CASO Franck - 9 rue de l'Isly - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-15

Publication - Publication le 12 déc. 2008 au BOPI 2008-50

Renouvellement sans limitation le 2 octobre 2018 n°2694630 - Publication le 25 janv. 2019 au BOPI 2018-10-02

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Vins, boissons alcooliques à l'exception des bières.