Déposée le 6 novembre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) R&D VINS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « De Natura Rerum » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-50 du 12 décembre 2008.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) R&D VINS domicilié(e) Château Saint Maurice, R.N. 580 L'Ardoise - 30290 - LAUDUN - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 431 157 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IN CONCRETO, M. CASO Franck domicilié(e) 9 rue de l'Isly - 75008 - PARIS - France.
La marque De Natura Rerum a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3610071.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
R&D VINS, Société par actions simplifiée - Château Saint Maurice, R.N. 580 L'Ardoise - 30290 - LAUDUN - France - SIREN 479431157
IN CONCRETO, M. CASO Franck - 9 rue de l'Isly - 75008 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-15
Publication - Publication le 12 déc. 2008 au BOPI 2008-50
Renouvellement sans limitation le 2 octobre 2018 n°2694630 - Publication le 25 janv. 2019 au BOPI 2018-10-02
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Vins, boissons alcooliques à l'exception des bières.
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