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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) R&D VINS
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DAUVERGNE RANVIER – D&R
Marque expirée - Marque en non vigueur

DAUVERGNE RANVIER – D&R
R&D VINS S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
3511381
Date de dépôt :
02/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/07/2017
DAUVERGNE RANVIER – D&R de R&D VINS

Présentation de la marque DAUVERGNE RANVIER – D&R

Déposée le 2 juillet 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) R&D VINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DAUVERGNE RANVIER – D&R »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) R&D VINS domicilié(e) Château Saint Maurice, R.N. 580 L'Ardoise,30290 LAUDUN - 30290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 431 157 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, François DAUVERGNE R&D Vins domicilié(e) Château Saint Maurice, R.N. 580 L'Ardoise,30290 LAUDUN - 30290 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DAUVERGNE RANVIER – D&R est expirée depuis le 2 juillet 2017.

R&D VINS a également déposé les autres marques suivantes : PARFUM DE SYRAH , Parfum de Rhône , LEVAT , LA PROMESSE DE L'AUBE , FACE SUD , VINUM FIDELIS , MURIEL THOMAS , PITCHOUN , LES VIGNARDISES , Terre des Cigales


R&D VINS S.A.R.L. - Château Saint Maurice, R.N. 580 L'Ardoise,30290 LAUDUN - 30290 - France - SIREN 479431157


François DAUVERGNE R&D Vins - Château Saint Maurice, R.N. 580 L'Ardoise,30290 LAUDUN - 30290 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-49

Publication - Publication le 10 août 2007 au BOPI 2007-32

Inscription le 8 août 2012 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°580554 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-08-08

Vins, boissons alcooliques à l'exception des bières.