Marque renouvelée - Marque en vigueur

Créateurs de Vins
R&D VINS S.A.R.L., Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3398336
Date de dépôt :
07/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/12/2025
Créateurs de Vins de R&D VINS

Présentation de la marque Créateurs de Vins

Déposée le 7 décembre 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) R&D VINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Créateurs de Vins » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-04 du 27 janvier 2006.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) R&D VINS domicilié(e) Château Saint Maurice, Route Nationale 580 - 30290 - LAUDUN - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 431 157 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IN CONCRETO domicilié(e) ç rue de l'Isly - 75008 - PARIS - France.

La marque Créateurs de Vins a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3398336.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Créateurs de Vins arrivera à expiration en date du 7 décembre 2025.

R&D VINS a également déposé les autres marques suivantes : PARFUM DE SYRAH , Parfum de Rhône , LEVAT , LA PROMESSE DE L'AUBE , FACE SUD , VINUM FIDELIS , MURIEL THOMAS , PITCHOUN , LES VIGNARDISES , Terre des Cigales


R&D VINS S.A.R.L., Société à responsabilité limitée - Château Saint Maurice, Route Nationale 580 - 30290 - LAUDUN - France - SIREN 479431157


IN CONCRETO - ç rue de l'Isly - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-21

Publication - Publication le 27 janv. 2006 au BOPI 2006-04

Renouvellement sans limitation le 9 novembre 2015 n°2601813 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2015-11-09

Inscription le 24 février 2016 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°663456 - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-02-24

Inscription le 8 mars 2019 - Changement de forme juridique n°750821 - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2019-03-08

Vins, boissons alcooliques à l'exception des bières.