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Marques déposées par R&D VINS
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C13
Marque enregistrée - Marque en vigueur

C13
R&D VINS

Numéro de dépôt :
4383241
Date de dépôt :
18/08/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/08/2027
C13 de R&D VINS

Présentation de la marque C13

Déposée par voie électronique le 18 août 2017 par R&D VINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « C13 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-36 du 8 septembre 2017.

Le déposant est R&D VINS domicilié(e) Château Saint Maurice, route nationale 580 - 30290 - LAUDUN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IN CONCRETO, Franck CASO domicilié(e) 9 rue de l'Isly - 75008 - Paris - France.

La marque C13 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4383241.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C13 arrivera à expiration en date du 18 août 2027.

R&D VINS a également déposé les autres marques suivantes : PARFUM DE SYRAH , Parfum de Rhône , LEVAT , LA PROMESSE DE L'AUBE , FACE SUD , VINUM FIDELIS , MURIEL THOMAS , PITCHOUN , LES VIGNARDISES , Terre des Cigales


R&D VINS - Château Saint Maurice, route nationale 580 - 30290 - LAUDUN - France


IN CONCRETO, Franck CASO - 9 rue de l'Isly - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-36

Enregistrement avec modification - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-50

Inscription le 5 janvier 2018 - Retrait partiel n°714518 - Publication le 2 févr. 2018 au BOPI 2018-01-05

Tire-bouchons, carafes de décoration, carafes de service, seaux à glace, verres, salières, poivriers, carafes de décantation, bouchons de verre, anti-gouttes, découpes capsules, vaisselles, ballons en verre (récipients) ; bacs verseurs, chopes à bière, bocaux, récipients à boire, bols, bouteilles, cruches, cruchons non en métaux précieux, récipients pour la cuisine non en métaux précieux, dessous-de-plat (ustensiles de table), verre émaillé, gobelets non en métaux précieux, services à liqueurs, plateaux à usage domestique non en métaux précieux, plats non en métaux précieux ; porte-cartes de menus, porte-cure-dents non en métaux précieux, vaisselles non en métaux précieux, coupes non en métaux précieux ;

Vins ; boissons alcooliques sauf bières ; eaux de vie et boissons distillées ; boissons alcooliques contenant des fruits ; extraits de fruits avec alcool ; essences et extraits alcooliques.