Belle d'été
Présentation de la marque Belle d'été
Déposée le 19 septembre 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) R&D VINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Belle d'été » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-44 du 4 novembre 2005.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Belle d'été a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3382104.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Belle d'été arrivera à expiration en date du 19 septembre 2025.
R&D VINS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-09
Publication - Publication le 4 nov. 2005 au BOPI 2005-44
Renouvellement sans limitation le 23 juin 2015 n°2590601 - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-06-23