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Marques déposées par la société R.D.T.J
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JURABUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JURABUS
R.D.T.J., EPIC

Numéro de dépôt :
3856113
Date de dépôt :
01/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/09/2021
JURABUS de R.D.T.J

Présentation de la marque JURABUS

Déposée le 1 septembre 2011 par la société R.D.T.J auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JURABUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-38 du 23 septembre 2011.

Le déposant est la société R.D.T.J domicilié(e) 100 René MAIRE - 39000 - LONS LE SAUNIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 645 850 454 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, R.D.T.J. domicilié(e) BP 70492 - 39007 - LONS LE SAUNIER CEDEX - France.

La marque JURABUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3856113.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JURABUS est expirée depuis le 1 septembre 2021.


R.D.T.J., EPIC - 100 René MAIRE - 39000 - LONS LE SAUNIER - France - SIREN 645850454


R.D.T.J. - BP 70492 - 39007 - LONS LE SAUNIER CEDEX - France


Publication - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38

Enregistrement sans modification - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51

Transport ; organisation de voyages ; informations en matière de transport.