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Marques déposées par la société R.D.T.J./ Jurabus
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LEDOBUS
Marque expirée - Marque en non vigueur

LEDOBUS
R.D.T.J./ Jurabus, EPIC

Numéro de dépôt :
3696204
Date de dépôt :
03/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/12/2019
LEDOBUS de R.D.T.J./ Jurabus

Présentation de la marque LEDOBUS

Déposée le 3 décembre 2009 par la société R.D.T.J./ Jurabus auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LEDOBUS »

Le déposant est la société R.D.T.J./ Jurabus domicilié(e) Jurabus BP 70492 100 rue René Maire - 39007 - LONS LE SAUNIER CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 645 850 454 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, R.D.T.J./ Jurabus, RDTJ domicilié(e) BP 70492 100, rue René MAIRE - 39007 - LONS LE SAUNIER CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LEDOBUS est expirée depuis le 3 décembre 2019.

R.D.T.J./ Jurabus a également déposé les autres marques suivantes : JURA BUS REGIE DEPARTEMENTALE , JURA BUS


R.D.T.J./ Jurabus, EPIC - Jurabus BP 70492 100 rue René Maire - 39007 - LONS LE SAUNIER CEDEX - France - SIREN 645850454


R.D.T.J./ Jurabus, RDTJ - BP 70492 100, rue René MAIRE - 39007 - LONS LE SAUNIER CEDEX - France


Publication - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Enregistrement avec modification - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18

Transport ; informations en matière de transport ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux.