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Marques déposées par la société R.D.T.J. / JURABUS
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JURA BUS REGIE DEPARTEMENTALE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JURA BUS REGIE DEPARTEMENTALE
R.D.T.J. / JURABUS, EPIC

Numéro de dépôt :
4137597
Date de dépôt :
26/11/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
26/11/2024
JURA BUS REGIE DEPARTEMENTALE de R.D.T.J. / JURABUS

Présentation de la marque JURA BUS REGIE DEPARTEMENTALE

Déposée le 26 novembre 2014 par la société R.D.T.J. / JURABUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « JURA BUS REGIE DEPARTEMENTALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-51 du 19 décembre 2014.

Le déposant est la société R.D.T.J. / JURABUS domicilié(e) Zone Industrielle, 100 rue René Maire, B.P. 70492 - 39007 - LONS LE SAUNIER Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 645 850 454 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, R.D.T.J. / JURABUS, M. GATHELLIER Thibaut domicilié(e) Zone Industrielle, 100 rue René Maire, B.P. 70492 - 39007 - LONS LE SAUNIER Cedex - France.

La marque JURA BUS REGIE DEPARTEMENTALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4137597.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JURA BUS REGIE DEPARTEMENTALE est expirée depuis le 26 novembre 2024.

R.D.T.J. / JURABUS a également déposé les autres marques suivantes : JURA BUS , LEDOBUS


R.D.T.J. / JURABUS, EPIC - Zone Industrielle, 100 rue René Maire, B.P. 70492 - 39007 - LONS LE SAUNIER Cedex - France - SIREN 645850454


R.D.T.J. / JURABUS, M. GATHELLIER Thibaut - Zone Industrielle, 100 rue René Maire, B.P. 70492 - 39007 - LONS LE SAUNIER Cedex - France


Publication - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51

Enregistrement sans modification - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-12

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.