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Marques déposées par la société R.D.T.J. / Jurabus
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JURA BUS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

JURA BUS
R.D.T.J. / Jurabus, EPIC

Numéro de dépôt :
3041936
Date de dépôt :
13/07/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/07/2020
JURA BUS de R.D.T.J. / Jurabus

Présentation de la marque JURA BUS

Déposée le 13 juillet 2000 par la société R.D.T.J. / Jurabus auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JURA BUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-34 du 25 août 2000.

Le déposant est la société R.D.T.J. / Jurabus domicilié(e) 100 rue René Maire - 39007 - LONS LE SAUNIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 645 850 454 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, R.D.T.J. / Jurabus domicilié(e) 100 rue René Maire BP 70492 - 39007 - LONS LE SAUNIER Cedex - France.

La marque JURA BUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3041936.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JURA BUS est expirée depuis le 13 juillet 2020.

R.D.T.J. / Jurabus a également déposé les autres marques suivantes : JURA BUS REGIE DEPARTEMENTALE , LEDOBUS


R.D.T.J. / Jurabus, EPIC - 100 rue René Maire - 39007 - LONS LE SAUNIER - France - SIREN 645850454


R.D.T.J. / Jurabus - 100 rue René Maire BP 70492 - 39007 - LONS LE SAUNIER Cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-51

Publication - Publication le 25 août 2000 au BOPI 2000-34

Renouvellement sans limitation le 9 mars 2010 n°2433803 - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-03-09

Transport de voyageurs.