Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ESPRIT TRANQUILLE
R.D. PLUS (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
98726144
Date de dépôt :
02/04/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
02/04/2008

Présentation de la marque L'ESPRIT TRANQUILLE

Déposée le 2 avril 1998 par la Société Anonyme (SA) R.D. PLUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « L'ESPRIT TRANQUILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-19 du 7 mai 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) R.D. PLUS domicilié(e) Tour Franklin - TSA 33033, 92919 PARIS LA DEFENSE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 631 488 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque L'ESPRIT TRANQUILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98726144.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ESPRIT TRANQUILLE est expirée depuis le 2 avril 2008.

R.D. PLUS a également déposé les autres marques suivantes : PLUS QUE L'ARGUS AVEC CAVIA , RD PLUS , PLUS QUE L'ARGUS AVEC GEFISERVICES , RD PLUS , PLUS QUE L'ARGUS AVEC R.D. PLUS , L'ESPRIT TRANQUILLE , PLUS QUE L'ARGUS A , CAPITAL CONFORT


R.D. PLUS (Société anonyme) - Tour Franklin - TSA 33033, 92919 PARIS LA DEFENSE CEDEX - France - SIREN 342631488


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-37

Publication - Publication le 7 mai 1998 au BOPI 1998-19

Assurances, affaires financières, affaires monétaires ; affaires immobilières.