Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ESPRIT TRANQUILLE
R.D. PLUS (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1434169
Date de dépôt :
06/11/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/11/1997

Présentation de la marque L'ESPRIT TRANQUILLE

Déposée le 6 novembre 1987 par la Société Anonyme (SA) R.D. PLUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'ESPRIT TRANQUILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) R.D. PLUS domicilié(e) 25, rue de la Bienfaisance, 75008 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque L'ESPRIT TRANQUILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1434169.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ESPRIT TRANQUILLE est expirée depuis le 6 novembre 1997.

R.D. PLUS a également déposé les autres marques suivantes : PLUS QUE L'ARGUS AVEC CAVIA , RD PLUS , PLUS QUE L'ARGUS AVEC GEFISERVICES , RD PLUS , L'ESPRIT TRANQUILLE , PLUS QUE L'ARGUS AVEC R.D. PLUS , PLUS QUE L'ARGUS A , CAPITAL CONFORT


R.D. PLUS (société anonyme) - 25, rue de la Bienfaisance, 75008 PARIS. - France


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-14

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