CAPITAL CONFORT
Présentation de la marque CAPITAL CONFORT
Déposée le 15 septembre 1999 par la Société Anonyme (SA) R.D. PLUS et la Société Anonyme (SA) R.D. PLUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CAPITAL CONFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-43 du 22 octobre 1999.
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CAPITAL CONFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99812366.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPITAL CONFORT est expirée depuis le 15 septembre 2009.
R.D. PLUS a également déposé les autres marques suivantes :
Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2000-13
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-08
Publication - Publication le 22 oct. 1999 au BOPI 1999-43