Déposée le 11 octobre 2001 par la Société Anonyme (SA) R & D PHARMA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « R & D PHARMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-46 du 16 novembre 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) R & D PHARMA domicilié(e) 7 boulevard des Moulins - 98000 MONTE CARLO - Monaco.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A. domicilié(e) 67 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.
La marque R & D PHARMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3125371.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
R & D PHARMA, société anonyme monégasque - 7 boulevard des Moulins - 98000 MONTE CARLO - Monaco
SODEMA CONSEILS, S.A. - 67 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-52
Inscription le 16 janvier 2007 - Transmission totale de propriété n°446811 - Publication au BOPI 2007-01-16
Publication - Publication le 16 nov. 2001 au BOPI 2001-46
Renouvellement sans limitation le 8 juin 2011 n°2472617 - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-06-08
Errata sur les inscriptions - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-06
Inscription le 11 janvier 2017 - Transmission totale de propriété;Erratum n°692384 - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-01-11
Savons, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices ; tous les produits précités relevant du monopole pharmaceutique. Produits pharmaceutiques, vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine et pour l'hygiène intime ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres ; matériel pour pansements (autres que les instruments) ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons) ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides : tous les produits précités relevant du monopole pharmaceutique.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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