Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE SIS airtech
R.D.M GROUPE

Numéro de dépôt :
4658650
Date de dépôt :
19/06/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/06/2030
LE SIS airtech de R.D.M GROUPE

Présentation de la marque LE SIS airtech

Déposée par voie électronique le 19 juin 2020 par R.D.M GROUPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE SIS airtech » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-28 du 10 juillet 2020.

Le déposant est R.D.M GROUPE domicilié(e) 777 chemin du Plan Sarrain - Domaine du Puisatier - 06370 - MOUANS SARTOUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IF AVOCATS, Madame Isabelle Filipetti domicilié(e) 257 avenue Saint Exupéry - 06700 - Saint Laurent du Var - France.

La marque LE SIS airtech a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4658650.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE SIS airtech arrivera à expiration en date du 19 juin 2030.

R.D.M GROUPE a également déposé les autres marques suivantes : LE SIS réno , LE SIS primo , LE SIS détox , LE SIS A chaque bâtiment son cycle de vie


R.D.M GROUPE - 777 chemin du Plan Sarrain - Domaine du Puisatier - 06370 - MOUANS SARTOUX - France


IF AVOCATS, Madame Isabelle Filipetti - 257 avenue Saint Exupéry - 06700 - Saint Laurent du Var - France


Publication - Publication le 10 juil. 2020 au BOPI 2020-28

Enregistrement sans modification - Publication le 11 déc. 2020 au BOPI 2020-50

Produits chimiques pour la décontamination de sites pollués; Réactifs chimiques pour la décontamination des gaz; Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; Additifs chimiques destinés à la désinfection de l'eau Compositions chimiques pour le contrôle des fuites de combustible Décontaminants pour combustibles Détergents possédant des propriétés désinfectantes destinés à des procédés de fabrication Fluides chimiques utilisés comme détecteurs de fuites Liquides chimiques utilisés comme détecteurs de fuite Produits chimiques d'assèchement Produits chimiques destinés à l'élimination de l'amiante Produits chimiques destinés à supprimer l'odeur de l'eau Produits chimiques pour la décontamination de sites pollués Produits chimiques pour procédés d'extraction Produits chimiques utilisés comme agents répulsifs en raison de leur odeur Produits chimiques utilisés comme répulsifs en raison de leur odeur Réactifs chimiques pour la décontamination des gaz Spray détecteur de fuite de gaz ;

Préparations pour polir ; préparations pour dégraisser ; préparations pour abraser ; savons ; huiles essentielles ;

Appareils de nettoyage à vapeur; Appareils de nettoyage à la vapeur [machines]; Appareils de nettoyage à la vapeur à usage ménager; Chaudières à vapeur [pièces de machines]; Chaudières à vapeur pour la production d'énergie, autres que pour véhicules terrestres; Condenseurs de vapeur [parties de machines]; Déshuileurs de vapeur; Générateurs électriques à vapeur; Machines à vapeur; Machines de nettoyage à vapeur; Machines électriques de nettoyage à vapeur; Machines pour dépôt en phase vapeur; Marteaux à vapeur [machines]; Moteurs à vapeur pour bateaux autres que pour véhicules terrestres; Nettoyeurs vapeur multifonctions; Pompes d'extraction de vapeur [machines]; Turbines à vapeur autres que pour véhicules terrestres ;

Appareils à induction d'air [ventilation]; Appareils à vapeur pour traitement chimique; Appareils de chauffage à vapeur [à usage industriel]; Appareils de chauffage à vapeur; Appareils de production de vapeur; Appareils de ventilation; Appareils de ventilation à énergie solaire; Appareils de ventilation pour véhicules; Appareils de ventilation mobiles; Appareils de ventilation à usage industriel; Appareils de ventilation [climatisation]; Appareils et installations de ventilation [climatisation]; Appareils portables de décontamination de l'air et de l'eau; Appareils portatifs de stérilisation à la vapeur; Appareils pour installations de production de vapeur; Bains de vapeur; Bains de vapeur à usage personnel; Bains de vapeur, saunas et spas; Chaudières à vapeur autres que parties de machines; Chaudières à vapeur pour la production de vapeur [autres que pièces de machines]; Cheminées d'appel pour aspirer les vapeurs; Colonnes d'extraction autres qu'appareils de laboratoire; Dispositifs de ventilation; Douches de décontamination; Équipement de chauffage, de ventilation, de climatisation et de purification [air ambiant]; Extracteurs [ventilation]; Extracteurs [ventilation ou climatisation]; Filtres à air pour l'extraction des poussières lors de procédés industriels; Filtres pour appareils de ventilation; Filtres pour appareils produisant de la vapeur; Filtres pour hottes d'extraction d'air; Générateurs de vapeur; Générateurs de vapeur à usage domestique; Générateurs de vapeur autres que parties de machines; Générateurs de vapeur pour bains de vapeur; Hottes aspirant la vapeur pour cheminées; Hottes aspirant la vapeur pour cuisinières; Hottes d'évacuation de la vapeur; Hottes d'extraction d'air pour cuisinières; Hottes équipées de ventilateurs d'extraction; Hottes pour appareils de ventilation; Installations d'extraction de l'air; Installations de production de vapeur; Installations de ventilation; Installations de ventilation [climatisation] pour véhicules; Installations et appareils de ventilation [climatisation]; Purgeurs non automatiques pour installations de chauffage à vapeur; Purgeurs pour installations de chauffage à vapeur; Radiateurs à vapeur pour le chauffage de bâtiments; Régulateurs de tirage pour enrayer la propagation des vapeurs; Régulateurs de tirage pour empêcher la propagation des vapeurs; Rideaux d'air pour la ventilation; Robinets d'admission de vapeur; Séchoirs à vapeur; Souffleries électriques à des fins de ventilation; Souffleurs électriques pour la ventilation; Stérilisateurs à vapeur; Stérilisateurs à vapeur à usage domestique; Stérilisateurs à vapeur à usage médical; Stérilisateurs à vapeur à usage industriel; Stérilisateurs à vapeur pour sols; Stérilisateurs à vapeur pour laboratoires; Stérilisateurs de vapeur portatifs; Surchauffeurs de vapeur [à usage industriel]; Systèmes CVC [chauffage, ventilation et climatisation]; Systèmes CVC pour véhicule [chauffage, ventilation et climatisation]; Terminaux de ventilation; Turbines soufflantes pour la ventilation; Ventilateurs à turbine [appareils de ventilation]; Ventilateurs électriques en tant qu'éléments d'installations de ventilation domestiques; Ventilateurs motorisés pour la ventilation; Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; installations de chauffage pour véhicules ; installations de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs; Appareils pour la stérilisation de l'air Dispositifs de stérilisation par ultraviolets [équipement pour le traitement d'eau] Équipement de stérilisation, de désinfection et de décontamination Purificateurs d'air Purificateurs de fumée Séparateurs de purification d'air Séparateurs de purification des gaz Systèmes pour la purification de l'eau Unités de purification de l'air à usage commercial ;

Entretien courant d'appareils de ventilation; Entretien courant d'appareils de dépoussiérage; Entretien et réparation d'appareils de dépoussiérage; Installation d'appareils de ventilation; Installation d'appareils de dépoussiérage; Installation de systèmes de confinement pour animaux de compagnie; Installation de systèmes de ventilation et de dépoussiérage; Installation de systèmes de tuyaux pour l'acheminement de la vapeur; Installation, entretien et réparation de systèmes CVC [chauffage, ventilation et climatisation]; Installation, réparation et entretien de condenseurs de vapeur; Maintenance et réparation d'appareils de ventilation; Modernisation d'installations de ventilation dans des bâtiments; Modernisation d'installations de chauffage, de ventilation et de climatisation dans des bâtiments; Réparation d'appareils de production de vapeur; Réparation d'appareils de ventilation; Services de nettoyage de conduits de ventilation; Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage) ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; nettoyage de fenêtres ; nettoyage de véhicules ; entretien de véhicules ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; construction navale; Détection de fuites dans des bâtiments Entretien d'appareils de purification d'eau Extraction de l'amiante Installation, nettoyage, réparation et entretien Location d'appareils de nettoyage Location de machines de nettoyage de sols Location de machines de nettoyage industriel Location de machines et d'équipement de nettoyage et de lavage Mise à disposition d'informations en matière de réparation ou d'entretien d'appareils de purification d'eau Mise à disposition d'informations en matière de nettoyage de bâtiments Mise à disposition d'informations, de conseils et d'assistance en matière de nettoyage Mise à disposition d'informations en matière de nettoyage d'extérieurs de bâtiments Nettoyage abrasif de surfaces Nettoyage d'édifices Nettoyage d'édifices [surface extérieure] Nettoyage d'équipements et d'instruments chirurgicaux Nettoyage d'espaces publics Nettoyage d'extérieurs de bâtiments Nettoyage d'immeubles Nettoyage d'immeubles de bureaux et de locaux commerciaux Nettoyage d'installations sanitaires mobiles Nettoyage d'intérieurs de bâtiments Nettoyage d'ouvrages en pierre Nettoyage d'usines Nettoyage de bâtiments Nettoyage de bâtiments [intérieur] Nettoyage de bâtiments publics Nettoyage de biens immobiliers Nettoyage de canalisations Nettoyage de caniveaux Nettoyage de centrales nucléaires Nettoyage de chantiers Nettoyage de conduites d'égout Nettoyage de conteneurs de stockage Nettoyage de fenêtres Nettoyage de fosses septiques Nettoyage de graffitis Nettoyage de greniers Nettoyage de locaux avant et après des évènements Nettoyage de locaux commerciaux Nettoyage de locaux industriels Nettoyage de machines Nettoyage de magasins Nettoyage de meubles Nettoyage de monuments Nettoyage de piscines Nettoyage de pistes d'aéroport extérieures Nettoyage de réservoirs de stockage Nettoyage de revêtements de sol Nettoyage de routes Nettoyage de sites industriels Nettoyage de sols Nettoyage de surfaces extérieures de bâtiments Nettoyage de surfaces intérieures de bâtiments Nettoyage de surfaces murales extérieures Nettoyage de surfaces murales Nettoyage de tuyauteries d'alimentation en eau Nettoyage de voies de chantier Nettoyage de zones urbaines Nettoyage industriel de bâtiments Réparation d'appareils de purification d'eau Réparation ou entretien d'appareils pour la purification de l'eau Services d'enlèvement de déchets [nettoyage] Services d'entretien et de nettoyage professionnel de véhicules Services de location d'équipements de nettoyage Services de nettoyage Services de nettoyage d'appareils de climatisation Services de nettoyage industriel Services de nettoyage par décapage Services de nettoyage par sablage ;

Application de revêtements par le biais de techniques de dépôt physique en phase vapeur; Application de revêtements par le biais de techniques de dépôt chimique en phase vapeur; Décontamination de sites souterrains; Décontamination terrestre; Services de dépôt chimique en phase vapeur; Services de dépôt de vapeur sur des surfaces métalliques; Services de traitement de sols, de déchets ou d'eau [services de dépollution environnementale]; Sciage de matériaux ; informations en matière de traitement de matériaux ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage de matériaux ; raffinage ; meulage ; galvanisation ; étamage ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets; Extraction d'éléments [valorisation] contenus dans des déchets Location d'appareils de purification de l'eau Location d'appareils de purification de l'air Location d'équipements de purification de l'eau Mise à disposition d'informations en matière de location d'appareils de purification d'eau Purification de fluides frigorigènes Purification de l'air Purification de l'eau Purification de solvants Purification des gaz Purification des minéraux par des méthodes magnétiques Purification des minéraux par des méthodes chimiques Services d'élimination des odeurs Services de location d'équipements de purification d'air et d'eau Services de purification et conditionnement de l’air et de l’eau Services de traitement et de purification de l'eau Décontamination chimique de centrales nucléaires Décontamination de déchets nucléaires Décontamination de matériaux dangereux Décontamination de sites souterrains Décontamination terrestre Services de décontamination de zones irradiées.