Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TEMPS NOUVEAUX, TECHNOLOGIES NOUVELLES NEW TECH, NEW TIMES
R & D INDUSTRIES société à responsabilité limitée
CGEA TRANSPORT société anonyme

Numéro de dépôt :
98758207
Date de dépôt :
06/11/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
06/11/2008

Présentation de la marque TEMPS NOUVEAUX, TECHNOLOGIES NOUVELLES NEW TECH, NEW TIMES

Déposée le 6 novembre 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) R & D INDUSTRIES et la Société Anonyme (SA) CGEA TRANSPORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « TEMPS NOUVEAUX, TECHNOLOGIES NOUVELLES NEW TECH, NEW TIMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-50 du 11 décembre 1998.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) R & D INDUSTRIES domicilié(e) 14 Grande Rue, 78490 LES MESNULS - France et la Société Anonyme (SA) CGEA TRANSPORT domicilié(e) 163/169 avenue Georges Clémenceau, 92000 NANTERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SAUVAGE - France.

La marque TEMPS NOUVEAUX, TECHNOLOGIES NOUVELLES NEW TECH, NEW TIMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98758207.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TEMPS NOUVEAUX, TECHNOLOGIES NOUVELLES NEW TECH, NEW TIMES est expirée depuis le 6 novembre 2008.

R & D INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : PETIBUS , STRALAN , EL PASO , THE STUDENT , CRILAN , THE STUDENT , (Marque figurative) , SWITCHOME , ANNO


R & D INDUSTRIES société à responsabilité limitée - 14 Grande Rue, 78490 LES MESNULS - France

CGEA TRANSPORT société anonyme - 163/169 avenue Georges Clémenceau, 92000 NANTERRE - France - SIREN 3


CABINET SAUVAGE - France


Inscription le 12 avril 2000 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°298651 - Publication au BOPI 2000-04-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-16

Publication - Publication le 11 déc. 1998 au BOPI 1998-50

Accouplements, organes de transmission et moteurs (autres que pour véhicules terrestres) ; machines agricoles ; balayeuses automotrices ; machines et appareils électriques de nettoyage ; bouldozeurs ; pelles mécaniques. Installations de levage pour véhicules ; appareils de manutention (chargement et déchargement) ; ponts de chargement ; ponts roulants ; monte charge ; transporteurs. Véhicules terrestres de transport en commun, véhicules terrestres de transport de marchandises et véhicules de voirie. Autobus, autocars, camions, wagons de chemin de fer. Véhicules de collecte de déchets. Châssis, machines motrices et accouplements pour véhicules terrestres de transport en commun, véhicules terrestres de transport de marchandises et véhicules de voirie ; attelages de chemin de fer ou de wagons ; attelages de remorques pour véhicules de transport en commun ou de transport de marchandises. Consultations professionnelles sans rapport avec la conduite des affaires, études de projets techniques et expertises (travaux d'ingénieurs), à l'exception des consultations, études et expertises en matière d'informatique. Recherches en mécanique. Services de dessinateur d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle).

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.