Déposée le 18 juin 2004 par la Société Anonyme (SA) R.D. Développement
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « DNS Dry Needle System » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-30 du 23 juillet 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) R.D. Développement domicilié(e) 9 avenue Didier Daurat,31700 BLAGNAC - 31700 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Daniel DURAND R.D. Développement S.A. domicilié(e) 9 avenue Didier Daurat,31700 BLAGNAC - 31700 - France.
La marque DNS Dry Needle System a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3298342.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DNS Dry Needle System est expirée depuis le 18 juin 2014.
R.D. Développement S.A. - 9 avenue Didier Daurat,31700 BLAGNAC - 31700 - France
Monsieur Daniel DURAND R.D. Développement S.A. - 9 avenue Didier Daurat,31700 BLAGNAC - 31700 - France
Inscription le 7 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°421625 - Publication au BOPI 2005-11-07
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-47
Publication - Publication le 23 juil. 2004 au BOPI 2004-30
Produits pharmaceutiques et vétérinaires. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires ou vétérinaires.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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