Accueil marques.expert
/
Marques déposées par R.D.B
/
FERSEUL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FERSEUL
R.D.B.

Numéro de dépôt :
92433017
Date de dépôt :
08/09/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/09/2002

Présentation de la marque FERSEUL

Déposée le 8 septembre 1992 par R.D.B auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FERSEUL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-37 du 23 octobre 1992.

Le déposant est R.D.B., domicilié(e) sise: 3 Boulevard du Bussotier, 33860 REIGNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet FABER - France.

La marque FERSEUL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92433017.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FERSEUL est expirée depuis le 8 septembre 2002.

R.D.B a également déposé les autres marques suivantes : BRICOTOUFER , RDB , GRAVEUROP , IPER


R.D.B. - sise: 3 Boulevard du Bussotier, 33860 REIGNAC - France


Cabinet FABER - France


Inscription le 26 mai 1998 - Transmission totale de propriété n°255039 - Publication au BOPI 1998-05-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-31

Publication - Publication le 23 oct. 1992 au BOPI 1992-37

Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie métalliques; tuyaux métalliques.Façonnage, perçage, soudure de pièces métalliques

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.