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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) R.C.T. RESEAU CONSEIL EN DEVELOPPEMENT TERRITORIAL
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RCT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RCT
R.C.T. RESEAU CONSEIL EN DEVELOPPEMENT TERRITORIAL S.A.S

Numéro de dépôt :
3362210
Date de dépôt :
31/05/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/05/2015
RCT de R.C.T. RESEAU CONSEIL EN DEVELOPPEMENT TERRITORIAL

Présentation de la marque RCT

Déposée le 31 mai 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) R.C.T. RESEAU CONSEIL EN DEVELOPPEMENT TERRITORIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RCT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-27 du 8 juillet 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) R.C.T. RESEAU CONSEIL EN DEVELOPPEMENT TERRITORIAL domicilié(e) 23, rue Raspail,94200 IVRY SUR SEINE - 94200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 317 723 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, R.C.T. RESEAU CONSEIL EN DEVELOPPEMENT TERRITORIAL domicilié(e) 23, rue Raspail,94200 IVRY SUR SEINE - 94200 - France.

La marque RCT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3362210.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RCT est expirée depuis le 31 mai 2015.

R.C.T. RESEAU CONSEIL EN DEVELOPPEMENT TERRITORIAL a également déposé les autres marques suivantes : RCT - RESEAU CONSEIL EN DEVELOPPEMENT TERRITORIAL


R.C.T. RESEAU CONSEIL EN DEVELOPPEMENT TERRITORIAL S.A.S - 23, rue Raspail,94200 IVRY SUR SEINE - 94200 - France - SIREN 392317723


R.C.T. RESEAU CONSEIL EN DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - 23, rue Raspail,94200 IVRY SUR SEINE - 94200 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-45

Publication - Publication le 8 juil. 2005 au BOPI 2005-27

Etude, conseil et formation dans les domaines de l'aménagement du territoire et du développement économique.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.