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Marques déposées par R.C.S (S.A.R.L
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R.C.S. ROBINETTERIE CONTROLE SERVO-MOTEUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

R.C.S. ROBINETTERIE CONTROLE SERVO-MOTEUR
R.C.S (S.A.R.L)

Numéro de dépôt :
1511573
Date de dépôt :
24/01/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/01/1999
R.C.S. ROBINETTERIE CONTROLE SERVO-MOTEUR de R.C.S (S.A.R.L

Présentation de la marque R.C.S. ROBINETTERIE CONTROLE SERVO-MOTEUR

Déposée le 24 janvier 1989 par R.C.S (S.A.R.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « R.C.S. ROBINETTERIE CONTROLE SERVO-MOTEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est R.C.S (S.A.R.L) domicilié(e) 18, rue Faventines, 26000 VALENCE. - France.

La marque R.C.S. ROBINETTERIE CONTROLE SERVO-MOTEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1511573.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque R.C.S. ROBINETTERIE CONTROLE SERVO-MOTEUR est expirée depuis le 24 janvier 1999.


R.C.S (S.A.R.L) - 18, rue Faventines, 26000 VALENCE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-28

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