CROIX DE THOMAS
Présentation de la marque CROIX DE THOMAS
Déposée le 21 janvier 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) R.C.R. GROUP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CROIX DE THOMAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CROIX DE THOMAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1641715.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CROIX DE THOMAS est expirée depuis le 21 janvier 2021.
R.C.R. GROUP a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 22 novembre 2000 n°2186498 - Publication au BOPI 2000-11-22
Inscription le 26 septembre 2005 - Changement de nature juridique n°418476 - Publication au BOPI 2005-09-26
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-27
Renouvellement sans limitation le 13 janvier 2011 n°2459948 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-01-13
Inscription le 20 août 2014 - Transmission totale de propriété n°629599 - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-08-20