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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) R.C.R. GROUP
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Château Croix de Tourans
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Château Croix de Tourans
R.C.R. GROUP, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3209745
Date de dépôt :
14/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Date d'expiration :
14/02/2023
Château Croix de Tourans de R.C.R. GROUP

Présentation de la marque Château Croix de Tourans

Déposée le 14 février 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) R.C.R. GROUP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « Château Croix de Tourans » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-12 du 21 mars 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) R.C.R. GROUP domicilié(e) Château Rocher Bellevue - 33350 - SAINT-MAGNE-DE-CASTILLON - France et immatriculée sous le numéro RCS 788 158 863 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Société AQUINOV domicilié(e) Allée de la Forestière - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France.

La marque Château Croix de Tourans a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3209745.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Château Croix de Tourans est expirée depuis le 14 février 2023.

R.C.R. GROUP a également déposé les autres marques suivantes : CROIX DE THOMAS , Château PONTET CHAPPAZ , Château CAP d'OR , Château HAUTERIVE , VENTOUSE , Château SAMION , TERRE DES FLEURS , CHATEAU LA SALAGRE , MOINE BLANC


R.C.R. GROUP, Société par Actions Simplifiée - Château Rocher Bellevue - 33350 - SAINT-MAGNE-DE-CASTILLON - France - SIREN 788158863


Société AQUINOV - Allée de la Forestière - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France


Inscription le 26 septembre 2005 - Changement de nature juridique n°418476 - Publication au BOPI 2005-09-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-29

Publication - Publication le 21 mars 2003 au BOPI 2003-12

Renouvellement sans limitation le 7 février 2013 n°2521132 - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-02-07

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement désignée "Château Croix de Tourans".