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Marques déposées par R.C.M.S. ConseilTODO
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RCMS Conseil
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RCMS Conseil
R.C.M.S. Conseil, SASU

Numéro de dépôt :
4123151
Date de dépôt :
05/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/10/2024
RCMS Conseil de R.C.M.S. Conseil

Présentation de la marque RCMS Conseil

Déposée par voie électronique le 5 octobre 2014 par R.C.M.S. ConseilTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RCMS Conseil » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-43 du 24 octobre 2014.

Le déposant est R.C.M.S. ConseilTODO domicilié(e) 7 Impasse des Cormorans - 13820 - Ensues La Redonne - France et immatriculée sous le numéro RCS 795 128 917 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, R.C.M.S. Conseil, Mme. Marie Sandrine FEREY domicilié(e) 7 Impasse des Cormorans - 13820 - Ensues La Redonne - France.

La marque RCMS Conseil a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4123151.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RCMS Conseil est expirée depuis le 5 octobre 2024.


R.C.M.S. Conseil, SASU - 7 Impasse des Cormorans - 13820 - Ensues La Redonne - France - SIREN 795128917


R.C.M.S. Conseil, Mme. Marie Sandrine FEREY - 7 Impasse des Cormorans - 13820 - Ensues La Redonne - France


Publication - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-43

Enregistrement sans modification - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2015-04

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