Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SAVOIA
Numéro de dépôt :
1660478
Date de dépôt :
06/05/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/05/2001
Présentation de la marque SAVOIA
Déposée le 6 mai 1991 par la Société Anonyme (SA) R C L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SAVOIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SAVOIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1660478.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAVOIA est expirée depuis le 6 mai 2001.
R C L a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-41