Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RIVOIRE & CARRET TOMATA
R C L

Numéro de dépôt :
1244103
Date de dépôt :
30/08/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/08/2003
RIVOIRE & CARRET TOMATA de R C L

Présentation de la marque RIVOIRE & CARRET TOMATA

Déposée le 30 août 1983 par la société R C L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RIVOIRE & CARRET TOMATA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société R C L domicilié(e) 29, boulevard Charles Nédélec, 13003 MARSEILLE (dossier no 2020412) - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 876 898 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER domicilié(e) (dossier no 2020412) - France.

La marque RIVOIRE & CARRET TOMATA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1244103.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RIVOIRE & CARRET TOMATA est expirée depuis le 30 août 2003.

R C L a également déposé les autres marques suivantes : FINE TABLE DE TAUREAU AILE , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , L'EUSSES-TU-CRU , VIVALDI , LA CIGOGNE , BASMATI , (Marque figurative)


R C L - 29, boulevard Charles Nédélec, 13003 MARSEILLE (dossier no 2020412) - France - SIREN 347876898


CABINET FLECHNER - (dossier no 2020412) - France


Renouvellement sans limitation le 21 juin 1993 n°2020412 - Publication au BOPI 1993-06-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-04

Inscription le 2 juin 2003 - Changement de dénomination n°371632 - Publication au BOPI 2003-06-02

Inscription - Transmission de propriété n°38349 - Publication au BOPI

Concentré de tomates et toutes conserves contenant de la tomate.Sauces à la tomate. Jus de tomates.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.