Déposée le 12 janvier 1989 par la Société Anonyme (SA) R C L
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « RCL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) R C L domicilié(e) 29, boulevard Charles Nédélec, 13003 MARSEILLE (dossier no 2131879) - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 876 898 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER domicilié(e) (dossier no 2131879) - France.
La marque RCL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1508328.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
R C L Société Anonyme - 29, boulevard Charles Nédélec, 13003 MARSEILLE (dossier no 2131879) - France - SIREN 347876898
CABINET FLECHNER - (dossier no 2131879) - France
Renouvellement sans limitation le 7 décembre 1998 n°2131879 - Publication au BOPI 1998-12-07
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-45
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-12
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-25
Inscription le 19 février 2009 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°491357 - Publication au BOPI 2009-02-19
Inscription le 13 novembre 1990 - CONCESSION DE LICENCE n°49346 - Publication au BOPI 1990-11-13
Inscription le 13 novembre 1990 - CONCESSION DE LICENCE n°49347 - Publication au BOPI 1990-11-13
Inscription le 9 octobre 2003 - Concession de licence n°379382 - Publication au BOPI 2003-10-09
Inscription le 13 novembre 1990 - CONCESSION DE LICENCE n°49345 - Publication au BOPI 1990-11-13
Produits diététiques et aliments pour bébés.Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pâtes alimentaires, semoule, notamment pour couscous, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices;glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles;aliments pour les animaux, malt.Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits;sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières).
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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