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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) R C L
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
R C L (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
94501379
Date de dépôt :
13/01/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/01/2004

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 13 janvier 1994 par la Société Anonyme (SA) R C L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-08 du 25 février 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) R C L domicilié(e) 29, boulevard Charles Nédélec, 13003 MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 846 898 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET Flechner - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94501379.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 13 janvier 2004.

R C L a également déposé les autres marques suivantes : FINE TABLE DE TAUREAU AILE , RIVOIRE & CARRET TOMATA , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , L'EUSSES-TU-CRU , VIVALDI , LA CIGOGNE , BASMATI


R C L (Société Anonyme) - 29, boulevard Charles Nédélec, 13003 MARSEILLE - France - SIREN 347846898


CABINET Flechner - France


Inscription le 9 octobre 2003 - Concession de licence n°379382 - Publication au BOPI 2003-10-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-26

Publication - Publication le 25 févr. 1994 au BOPI 1994-08

Préparations à base de céréales, à savoir riz, semoule et tapioca