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Marques déposées par la société R C L
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
R C L

Numéro de dépôt :
93488640
Date de dépôt :
20/10/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/10/2003

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 20 octobre 1993 par la société R C L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-48 du 3 décembre 1993.

Le déposant est la société R C L domicilié(e) 29, boulevard Charles Nédélec, 13003 MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 876 898 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet FLECHNER - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93488640.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 20 octobre 2003.

R C L a également déposé les autres marques suivantes : FINE TABLE DE TAUREAU AILE , RIVOIRE & CARRET TOMATA , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , L'EUSSES-TU-CRU , VIVALDI , LA CIGOGNE , BASMATI


R C L - 29, boulevard Charles Nédélec, 13003 MARSEILLE - France - SIREN 347876898


Cabinet FLECHNER - France


Inscription le 2 juin 2003 - Changement de dénomination n°371632 - Publication au BOPI 2003-06-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-13

Publication - Publication le 3 déc. 1993 au BOPI 1993-48

Préparations à base de blé, pâtes alimentaires