Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
R C L, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1607901
Date de dépôt :
06/08/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/08/2000
Marque figurative de R C L

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 6 août 1990 par la Société Anonyme (SA) R C L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) R C L domicilié(e) 29, boulevard Charles Nédélec à MARSEILLE 3ème - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1607901.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 6 août 2000.

R C L a également déposé les autres marques suivantes : FINE TABLE DE TAUREAU AILE , RIVOIRE & CARRET TOMATA , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , L'EUSSES-TU-CRU , VIVALDI , LA CIGOGNE , BASMATI


R C L, Société Anonyme - 29, boulevard Charles Nédélec à MARSEILLE 3ème - France


CABINET FLECHNER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-02

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