LES PATES DU CRU
Présentation de la marque LES PATES DU CRU
Déposée le 3 novembre 1982 par la société R C L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES PATES DU CRU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LES PATES DU CRU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1217659.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES PATES DU CRU est expirée depuis le 3 novembre 2002.
R C L a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 6 octobre 1992 n°2009900 - Publication au BOPI 1992-10-06
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-12
Inscription - Transmission de propriété n°38350 - Publication au BOPI